Déposée le 15 octobre 2011 par Aurélie GALTIER et Norbert VEYRAT-MASSON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ES ECUSCHOOLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-45 du 11 novembre 2011.
Les déposants sont Aurélie GALTIER domicilié(e) 67 rue Pierre Curie - 92000 - NANTERRE - France et Norbert VEYRAT-MASSON domicilié(e) 7 Avenue de la Fontaine du Tertre - 92150 - SURESNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Norbert VEYRAT-MASSON domicilié(e) 7 Avenue de la Fontaine du Tertre - 92150 - SURESNES - France.
La marque ES ECUSCHOOLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867164.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ES ECUSCHOOLS est expirée depuis le 15 octobre 2021.
Aurélie GALTIER - 67 rue Pierre Curie - 92000 - NANTERRE - France
Norbert VEYRAT-MASSON - 7 Avenue de la Fontaine du Tertre - 92150 - SURESNES - France
Norbert VEYRAT-MASSON - 7 Avenue de la Fontaine du Tertre - 92150 - SURESNES - France
Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Quincaillerie métallique boîtes en métaux communs coffres métalliques récipients d'emballage en métal statues ou figurines (statuettes) en métaux communs plaques d'immatriculation métalliques écussons en métal ; porte-diplômes personnalisables à la demande en métal ; étuis tubes personnalisables à la demande en métal pour ranger les diplômes ;
Monnaies coffrets à bijoux boîtes en métaux précieux boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre porte-clefs de fantaisie statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux étuis ou écrins pour l'horlogerie médailles ;
Produits de l'imprimerie articles pour reliures photographies articles de papeterie adhésifs (matières collantes) pour la papeterie matériel pour les artistes pinceaux machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) caractères d'imprimerie clichés Papier carton boîtes en carton ou en papier affiches albums cartes livres journaux prospectus brochures calendrier instruments d'écriture objets d'art gravés ou lithographiés tableaux (peintures) encadrés ou non aquarelles patrons pour la couture dessins instruments de dessin sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage écussons en papier ou en carton ; porte-diplômes personnalisables à la demande en carton ou en papier ; étuis tubes personnalisables à la demande en carton ou en papier pour ranger les diplômes. mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ;
Malles et valises parapluies, parasols et cannes Portefeuilles porte-monnaie sacs à main, à dos, à roulettes sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers coffrets destinés à contenir des affaires de toilette sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; porte-diplômes personnalisables à la demande en cuir ; étuis tubes personnalisables à la demande en cuir pour ranger les diplômes ;
Cadres ; écussons en bois ou en matières plastiques ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ; porte-diplômes personnalisables à la demande en bois ou en matières plastiques ; étuis tubes personnalisables à la demande en bois ou en matières plastiques pour ranger les diplômes ;
Porcelaine faïence statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre verres (récipients) écussons en porcelaine ou en verre ; bouteilles ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de ; maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; velours ; écussons personnalisables à la demande en matière textile ;
Vêtements (notamment pull, tee-shirt, polo, sweat-shirt, pantalon, robe, jupe, salopette), chaussures, chapellerie Chemises vêtements en cuir ou en imitation du cuir ceintures (habillement) fourrures (vêtements) gants (habillement) foulards cravates bonneterie chaussettes chaussons chaussures de plage, de ski ou de sport ; écharpes et coiffes et toges pour diplômés personnalisables à la demande ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle).
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